Toutes les informations ou documents, contenus dans le Site ainsi que l'ensemble des éléments créés pour celui-ci, sont la propriété de l'Editeur.

Ces informations, documents ou éléments sont soumis aux lois protégeant le droit d'auteur dès lors qu'elles sont mises à la disposition du public sur ce site internet. Aucune licence, ni aucun droit autre que celui de consulter le site internet, n'est conféré à quiconque au regard des droits de propriété intellectuelle.

La reproduction des documents du site internet est autorisée à des fins exclusives d'information pour un usage personnel et privé. Toute reproduction et toute utilisation de copie réalisée à d'autres fins est expressément interdite et soumise à l'autorisation préalable et expresse de l’Editeur. Dans tous les cas, la reproduction autorisée des informations contenues dans ce site internet devra indiquer la source et la mention de propriété adéquates.

Les dénominations sociales, les logos, les produits et marques cités dans ce site internet sont la propriété de l’Editeur, ou bien font l’objet de droits d’usage, de reproduction ou de représentation qui ont été consentis à son profit. Ils ne peuvent être utilisés sans l'autorisation écrite préalable de l’Editeur.